Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre RAXOM Digital (le Prestataire) et son Client, dans le cadre de prestations de création de sites web, d'intégration d'intelligence artificielle et de services de maintenance.
La signature du devis vaut acceptation ferme et définitive des présentes CGV. Toute prestation débute après la signature du devis et l'encaissement de l'acompte.
Les prix sont indiqués en Euros et [HT ou TTC selon ton statut]. Les conditions de règlement standard sont : [ex: 50% à la commande, 50% à la mise en ligne].
Les abonnements de maintenance sont facturés mensuellement ou annuellement, tacitement reconductibles.
Les délais sont donnés à titre indicatif. Un retard ne peut justifier l'annulation de la commande ni l'octroi d'indemnités, sauf faute lourde du Prestataire. Le Client s'engage à fournir les contenus (textes, images) nécessaires au projet dans les temps impartis.
RAXOM Digital reste propriétaire du code source, du design et du site web jusqu'au paiement intégral de la facture par le Client.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [Ta ville].